Description

Amphi LZ. Le cours de droit des biens est consacré à l’étude du droit de propriété et des choses qui en sont l’objet. L’acquisition et la perte, l’étendue et les limites de la propriété sont présentées. La propriété d’une chose peut être entre les mains d’une seule personne (la propriété est individuelle) ou entre les mains de plusieurs personnes (la propriété est collective). Des développements sont consacrés à l’indivision, mode collectif d’appropriation. Le droit de propriété confère au(x) propriétaire(s) toutes les utilités de la chose. Mais ces différentes utilités peuvent également être réparties entre plusieurs titulaires de droits distincts. La propriété est alors démembrée. Les démembrements de la propriété, et notamment l’usufruit, sont étudiés. La propriété, l’indivision ou encore l’usufruit sont des notions dont la maîtrise est un préalable indispensable à l’étude du droit patrimonial de la famille en M1 (régimes matrimoniaux, droit des successions et des libéralités).


Amphi AK: L'enseignement du droit des biens en L3 a principalement pour objectif une présentation de la théorie générale de la propriété et de la possession, ainsi que l'étude de certaines propriétés complexes.
Cependant, à titre préliminaire, la définition du patrimoine, de même que la classification des biens et des droits, sont indispensables à la délimitation du cadre et du contenu de ce cours.
Puis, dans une première partie consacrée à la propriété et à la possession, sont envisagées les différentes composantes de la propriété, ses caractères et ses modes d'acquisition. Une étude approfondie de la possession vient compléter cette approche de la propriété tant les liens qui unissent ces deux notions sont essentiels à la compréhension du statut des biens. C'est pourquoi cette première partie s'achève sur la présentation de la prescription acquisitive et le lien fondamental que celle-ci établ it entre propriété et possession.
Enfin, dans une seconde partie, il s'agit d'envisager, de façon plus concrète, le régime juridique de certaines propriétés complexes. A ce titre, il est proposé l'étude d'une propriété collective, comme l'indivision, la copropriété ou la mitoyenneté, ainsi qu'une propriété démembrée, comme l'usufruit, le droit d'usage ou les servitudes. Le volume horaire consacré à cet enseignement oblige à limiter le nombre de propriétés complexes ainsi étudiées.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves