Droit du travail 1 - bloc droit privé
Licence Sciences et sociétéParcours CPES - Droits européens
Description
Les thèmes principaux de cet enseignement sont :
AMPHI A-K
- Introduction au droit du travail,
- Histoire du droit du travail,
- Formation du contrat de travail,
- Différents types de contrat de travail
- Exécution,
- Démission, rupture conventionnelle,
- Licenciement pour motif personnel et licenciement pour motif économique
AMPHI L-Z
Le cours de RIT porte sur le régime juridique du contrat individuel de travail, dans ses aspects théoriques et pratiques. Comme il s'agit du premier enseignement de droit du travail dans la filière Droit, il débute par une introduction générale au droit du travail pour comprendre les enjeux, concepts et principes spécifiques à cette branche du droit qui se construit par rapport au droit commun des contrats.
- Introduction : à quoi sert le droit du travail ? Brève approche historique et conceptuelle - enjeux contemporains du contrat de travail
- Formation du contrat de travail : qu'est-ce qu'une relation de travail salarié ? Comment et sous quelle forme se conclut un contrat de travail ?
- Exécution du contrat de travail : obligations et droits du salarié - obligations et pouvoirs de l'employeur - modification du contrat de travail
- Rupture du contrat de travail : licenciement (pour motif personnel et pour motif économique) - démission - rupture conventionnelle
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
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Participation écrite et/ou oraleLa participation écrite et/ou orale repose sur des évaluations multiples et de formes variées, comme des épreuves écrites, orales, des activités pratiques, des rendus de travaux, dans le cadre des travaux dirigés. Les modalités sont définies par l’enseignant responsable du cours, et annoncées en début de semestre aux étudiants. | CC | A | 2 | |||
Ecrit intermédiaire La durée de l'écrit intermédiaire est comprise entre 1h30 et 3h. Elle est définie par l'enseignant responsable du cours et annoncée en début de semestre | CC | ET | 3 | |||
Ecrit finalEpreuve convoquée. En cas d'absence justifiée, une épreuve de substitution est organisée selon les mêmes modalités | CC | ET | 180 | 5 |