Droit des sociétés 1 - bloc droit privé
Licence Sciences et sociétéParcours CPES - Droits européens
Description
Amphi A à K :
Au premier semestre (droit spécial des sociétés) les thèmes principaux d'enseignement sont:
- La notion de société,
- Histoire du droit des sociétés,
- Les acteurs de la société commerciale,
- Les difficultés de fonctionnement des sociétés commerciales,
- Les modifications affectant la structure sociale
Amphi L-Z
Après une étude du droit commun des sociétés au premier semestre, le second semestre est consacré à l’étude du droit spécial des sociétés. Le régime juridique des sociétés suivantes sera présenté et analysé : Société en nom collectif (SNC), Société en commandite simple (SCS) et par actions (SCA), Société par actions simplifiée (SAS), Société anonyme (SA).
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Participation écrite et/ou oraleLa participation écrite et/ou orale repose sur des évaluations multiples et de formes variées, comme des épreuves écrites, orales, des activités pratiques, des rendus de travaux, dans le cadre des travaux dirigés. Les modalités sont définies par l’enseignant responsable du cours, et annoncées en début de semestre aux étudiants. | CC | A | 2 | |||
Ecrit intermédiaire La durée de l'écrit intermédiaire est comprise entre 1h30 et 3h. Elle est définie par l'enseignant responsable du cours et annoncée en début de semestre | CC | ET | 3 | |||
Ecrit finalEpreuve convoquée. En cas d'absence justifiée, une épreuve de substitution est organisée selon les mêmes modalités | CC | ET | 180 | 5 |
