Description

Amphi AK
Etude des principes fondamentaux du droit pénal français. Les éléments constitutifs de l'infraction. L'auteur de l'infraction. Les causes d'irresponsabilité pénale. La peine.

Amphi LZ
Le cours de droit pénal général comprend une introduction relative aux fonctions du droit pénal, aux principes généraux qui régissent la matière et à l’organisation du code pénal.
Il décline ensuite la structure de l’infraction pénale : l’élément matériel (infraction de commission et d’omission, infraction consommée ou tentée), l’élément moral (intention et faute pénale), les circonstances aggravantes et les causes d’exonération de la responsabilité pénale.
Les règles applicables à la complicité sont étudiées, ainsi que les principes régissant le choix de la qualification pénale (y compris le concours idéal d’infractions).
Enfin, quelques développements sont réservés aux peines. Les peines applicables en droit français sont présentées ainsi que le régime général du prononcé des peines par le juge.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves